Site internet
https : // erf.adoptionefa.org
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 de la LCEN (Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique).
Editeur du site
Enfance & Familles d’Adoption (EFA), service Enfants en Recherche de Famille (ERF), Association loi 1901
221, rue la Fayette
75010 Paris
Tél. : 01 40 05 57 70
Secrétariat ERF : 07 49 26 43 71
SIRET 30621570800034
Directrices de la publication
Sandrine
Geneviève
Hébergement
Le site est hébergé en Europe (datacenter de l’Europe de l’Ouest) par la société
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch
Conditions générales d’utilisation
Les informations fournies sur ce site le sont à titre informatif et indicatif. ERF ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée.
Enfance & Familles d’Adoption ne saurait donc être tenu responsable d’erreurs ou d’omissions.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Politique de confidentialité et des cookies
Voir la politique de confidentialité du site.
Propriété intellectuelle
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire quelque élément que ce soit du contenu du site d’EFA (textes, photos, vidéos, logos etc.), seul ou associé, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit d’EFA.
Tout lien avec le site d’EFA doit faire l’objet d’une autorisation préalable d’EFA.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. EFA se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Nous vous rappelons que la violation de l’un des droits d’auteurs du site d’EFA ou des auteurs du site constitue un délit de contrefaçon, puni en France par l’article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle et passible de trois ans d’emprisonnement et de trois cent mille euros d’amende.
Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site d’EFA merci de nous adresser un message à secretariat.federation@adoptionefa.org